Patrimoine des Pays de l'Ain propose l’accès à une assurance mutualisée à tarif exceptionnel :
- 55 € par an et par association adhérente en responsabilité civile
- 95 € par an et par association adhérente en responsabilité civile et individuelle accident
Tarifs en vigueur en mai 2011.

Pour souscrire à l'une ou l'autre de ces assurances, il suffit d'en informer Patrimoine des Pays de l'Ain par courrier ou par email.

Pour toute pièce justificative (attestation...) et pour tout renseignement technique sur les clauses du contrat et avenants possibles, veuillez contacter notre agent général Allianz, Monsieur GRUDA au 04 74 23 28 79.

Par contre, c'est bien Patrimoine des Pays de l'Ain qui se charge d'envoyer l'appel à l'assurance au mois de mars de chaque année. Par conséquent, il faut envoyer le règlement à l'union, chargée d'éditer les reçus de paiement.

Important : Envoyer à l'assureur, au moins deux mois à l'avance, le programme détaillé de la manifestation à couvrir (possiblité d'avenants gratuits ou payants).

A savoir : Le contrat avec Allianz court du 13 mai ou 13 mai de chaque année. Pour tout désistement ou demande d'inscription, nous contacter avant mai.

En responsabilité civile :

Activités garanties : activités de débroussaillage, de déblaiement et petits travaux, activités culturelles gratuites pour les adhérents et/ou le public avec exposition (maximum 50 exposants), sorties culturelles dans la région en voitures particulières (maximum 100 participants), randonnées pédestres, découverte de la faune et la flore (maximum 100 participants), conférences historiques et culturelles...

Extension de garanties : manifestations ouvertes à tout public et payantes; expositions avec 50 exposants maximum, marchés artisanaux, brocantes avec ou sans buvette, concerts, location d'instruments de musique, soirées avec repas préparés par l'association, voyage en autocar (organisé par une agence de voyage)

Quelle que soit la manifestation gratuite ou payante, limitation à 1000 spectateurs par jour durant 3 jours maximum, estrade-chapiteau-podium interdits

En Individuelle Accident :

A savoir : En cas de souscription, fournir chaque année à Patrimoine des Pays de l'Ain, qui transmettra ensuite à l'assureur, une liste de 15 personnes à assurer. C'est en effet nominatif.

Indemnités contractuelles par victime -option 1 : décès (à hauteur de 3100 €) et infirmité permanente (à hauteur de 6100 €).

Pour tout renseignement technique sur les clauses du contrat et avenants possibles, veuillez contacter notre agent général Allianz, Monsieur GRUDA au 04 74 23 28 79,

11 boulevard de Brou à Bourg-en-Bresse.